Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTGRICULTEURS DU TERROIR
M. CONSTANTIN Jean-Emmanuel

Numéro de dépôt :
3929647
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
ARTGRICULTEURS DU TERROIR de CONSTANTIN Jean-Emmanuel

Présentation de la marque ARTGRICULTEURS DU TERROIR

Déposée le 25 juin 2012 par monsieur CONSTANTIN Jean-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTGRICULTEURS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur CONSTANTIN Jean-Emmanuel domicilié(e) 21 Rue du château - 64400 - AGNOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.

La marque ARTGRICULTEURS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTGRICULTEURS DU TERROIR est expirée depuis le 25 juin 2022.

CONSTANTIN Jean-Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DES PRODUCTEURS DE PAYS , RESTAURANT DES PRODUCTEURS DE PAYS , La patate!


M. CONSTANTIN Jean-Emmanuel - 21 Rue du château - 64400 - AGNOS - France


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 16 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785390 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; plats préparés, plats gastronomiques à base des produits précités ; plats cuisinés, plats préparés, plats gastronomiques frais ou conservés de toutes manières et notamment par le froid à base de légumes, de poisson ou de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, margarine, crème [produit laitier], yaourts, fromages et tous autres produits laitiers ; extraits d'algues à usage alimentaire ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants : veau, porc, volaille ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; écrevisses vivantes ; oeufs de poissons ; poissons vivants.

Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros au moyen d'un site Internet et dans une boutique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services liés à la vente au détail ou en gros au moyen d'un site Internet et dans une boutique, de produits alimentaires : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés tous préparés à base de viande, de volaille, de charcuterie, de poisson, de légumes, de champignons, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes ; et produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants : veau, porc, volaille ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; écrevisses vivantes ; poissons (oeufs) ; poissons vivants ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires.

Services de restauration (alimentaires) ; services de bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter ; services de restauration par la distribution (mise à disposition) de plateau-repas, de coffrets repas et de plats préparés.